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Politique de confidentialité

1. Mentions légales

1.1 Éditeur

Le présent site est la propriété de XXXXXXXXXX, dont le siège est situé XXXXXXXXXX.

Le Directeur de la publication du site internet est XXXXXXXXXX.

1.2 Hébergeur

Ce site est hébergé par :

  • OVH
  • SAS au capital de 10 069 020 €
  • RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
  • Code APE 2620Z
  • N° TVA : FR 22 424 761 419
  • Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
  • Directeur de la publication : Octave KLABA

1.3 Conception et réalisation technique du site

  • SAS PIC.15
  • 17 rue Dessalle-Possel
  • 34000 Montpellier
  • www.pic15.fr

Mise à jour

XXXXXXXXXX s'engage à fournir tous les efforts nécessaires pour rendre le service accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf dans l'hypothèse d'un cas de force majeure ou d'un événement hors de son contrôle, notamment les perturbations ou interruptions des réseaux d'accès, défaillance des équipements informatiques ou téléphoniques de l'utilisateur et de manière plus générale, tout événement lié aux conditions d'accès à Internet et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de son site.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques présents sur le site, sont la propriété exclusive de XXXXXXXXXX et de ses partenaires.

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XXXXXXXXXX se réserve le droit de modifier le site à tout moment, notamment en l'actualisant. XXXXXXXXXX se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : "ce document provient du site internet www.XXXXXXXXXX.com propriété de XXXXXXXXXX. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".

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3. Conditions d'utilisation

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